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New System Patent SARL

SIREN : 839 755 295
SIRET : 839 755 295 00012

Adresse du siège : 38, rue du Dauphiné, F-54400 Cosnes-et-Romain, France

Capital social : 1000 EUR

Données

New System Patent SARL ne collecte aucune donnée privée via son site internet.

Environnement

Immatriculation Syderep : FR025058

Conformément à l’article R.543-197-1, NewSystemPatent SARL collecte l’ensemble des déchets DEEE qu’elle a mis sur le marché ou qu’elle a remplacés auprès de professionnels en France :

  • gratuitement sur le lieu d’utilisation à compter d’un seuil minimal de 300kg,
  • gratuitement via dépôt au siège social.

Le matériel DEEE fourni par NewSystemPatent SARL ne requiert pas de précaution de stockage et de transport des déchets.

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